Arrêtés

Arrêtés municipaux 2022

Arrêté temporaire n°1 : Portant fermeture temporaire des salles municipales à compter du 03 janvier 2022


Arrêté temporaire n°2 : Portant réglementation sur la circulation pour les interventions de contrôle du réseau de fibre optique sur la Commune de TAUTAVEL du 01/02/2022 au 17/03/2022

Arrêté temporaire n°3 : Portant réglementation sur la circulation pour le remplacement d’un poteau télécom sur un accotement plus un tirage de câbles au lieu-dit Mas CAMES sur la Commune de TAUTAVEL du 21/02/2022 au 28/02/2022

Arrêté temporaire n°4 : Portant réglementation sur la circulation pour le remplacement de trois poteaux télécom aux lieux dit Mas Peychonnier et Mas Lavail sur la Commune de TAUTAVEL du 14/02/2022 au 14/05/2022

Arrêté temporaire n°5 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République sur la Commune de TAUTAVEL le 04/03/2022

Arrêté temporaire n°6 : Portant changement de véhicule concernant l’autorisation de stationnement de taxi n°2

Arrêté temporaire n°7 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour les travaux de raccordement pour ENEDIS sur la rue Camille DESMOULIN à TAUTAVEL du 28/02/2022 au 06/03/2022

Arrêté temporaire n°8 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation

Arrêté temporaire n°9 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation

Arrêté temporaire n°10 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République sur la Commune de TAUTAVEL le 24/04/2022

Arrêté temporaire n°11 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République sur la Commune de Tautavel le 23/04/2022

Arrêté temporaire n°12 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République et Avenue Jean Jaurès sur la Commune de TAUTAVEL le 05/06/2022

Arrêté temporaire n°13 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation au 28 rue Jean Badia à Tautavel sur la période du 18/04/2022 au 02/05/2022

Arrêté temporaire n°14 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation au 435 avenue François COMES, Route d’Estagel à Tautavel sur la période du 25/04/2022 au 09/05/2022

Arrêté temporaire n°15 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation Route de Vingrau à Tautavel sur la période du 02/05/2022 au 17/05/2022

Arrêté temporaire n°16 : Portant réglementation de l’accès à la rive gauche du Verdouble, sur le site de la Caune de l’Arago pour l’héliportage du nouvel échafaudage de la grotte au lieu dit Le Gouleyrous sur la Commune de TAUTAVEL du 10/05/2022 au 15/05/2022

Arrêté temporaire n°17: Portant réglementation de l’accès à la rive gauche du Verdouble, sur le site de la Caune de l’Arago pour l’héliportage du nouvel échafaudage de la grotte au lieu dit Le Gouleyrous sur la Commune de TAUTAVEL u 16/0/2022 au 20/05/2022

Arrêté temporaire n°18 : Portant réglementation des abords du Musée de Préhistoire sur la Commune de Tautavel dans le cadre du championnat de tir au propulseur du 04/06/2022 au 05/06/2022

Arrêté temporaire n°19 : Portant autorisation de passage à un transporteur de plus de 3.5 tonnes sur les avenues Louis Baixas et Léon-Jean Grégory dans le cadre de la livraison de l’exposition temporaire au Musée de Préhistoire de Tautavel le 10/06/2022

Arrêté temporaire n°20 : Portant changement de véhicule concernant l’autorisation de stationnement de taxi n°2

Arrêté temporaire n°21 : Portant autorisation de passage à un transporteur de plus de 3.5 tonnes sur les avenues Louis Baixas et Léon-Jean Grégory dans le cadre d’une livraison de l’exposition temporaire au Musée de Préhistoire de Tautavel le 14/06/2022

Arrêté temporaire n°22 : Portant changement de véhicule concernant l’autorisation de stationnement de taxi n°2

Arrêté permanent n°23 : Portant interdiction de toute activité et intrusion sur la rive gauche des Gorges des Gouleyrous

Arrêté temporaire n°24 : Portant autorisation d’occuper le domaine public

Arrêté temporaire n°25 : Portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement

Arrêté temporaire n°26 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République le 21 juin 2022

Arrêté temporaire n°27 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République le 23 juin 2022