Arrêtés municipaux 2022
Arrêtés municipaux 2022
Arrêté permanent n°60 : Portant extinction nocturne de l’éclairage public de la Commune de Tautavel
Arrêté temporaire n°59 : Portant alignement du cimetière
Arrêté temporaire n°58 : Portant réglementation de l’arrêt et du stationnement sur les emplacements réservés aux véhicules de transport publics de voyageurs
Arrêté temporaire n°57 : Portant interdiction de stationnement et de circulation Place Louis Blanc sur la Commune de Tautavel
Arrêté temporaire n°56 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Place de la République et avenue Jean Jaurès sur la Commune de Tautavel à l’occasion du marché de Noël
Arrêté temporaire n°55: Portant ouverture du chemin vicinal n°6 entre le lieu-dit Les Gouleyrous et le chemin de la piste DFCI n°100 sur la Commune de TAUTAVEL
Arrêté temporaire n°54 : Portant fermeture de la place de la République sur la Commune de Tautavel le dimanche 16 octobre 2022 de 11hà 13h
Arrêté temporaire n°53 : Portant réglementation de la pose d’un échafaudage sur le domaine public
Arrêté temporaire n°52 : Portant interdiction de stationnement et circulation alternée Avenue Philippe Poumiès sur la Commune de Tautavel
du 17 octobre 2022 au 28 octobre 2022
Arrêté temporaire n°51 : Portant fermeture de circulation rue Saint Just sur la Commune de Tautavel
Du 17 octobre 2022 au 31 janvier 2023
Arrêté temporaire n°50 : Portant fermeture de circulation de la parcelle cadastrée AK 190 située avenue du Verdouble et de la Cave du Mas Seguala
Du 10 octobre au 21 octobre 2022
Arrêté temporaire n°49 : Portant interdiction de stationnement et circulation alternée sur le chemin rural proche du Mas de l’Alzine sur la Commune de Tautavel du 26 septembre 2022 au 16 octobre 2022
Arrêté temporaire n°48 : Portant interdiction de stationnement et circulation alternée Avenue Philippe Poumiès sur la Commune de Tautavel du 03 Octobre 2022 au 14 Octobre 2022
Arrêté temporaire n°47 : Portant interdiction de stationnement rue de la Révolution sur la Commune de Tautavel le 01er septembre 2022 entre 16h00 et 19h00
Arrêté temporaire n°46 : portant interdiction de stationnement rue Anatole France sur la Commune de Tautavel le 20 septembre 2022 entre 8h00 et 18h
Arrêté temporaire n°45 : portant réglementation sur le stationnement du parking de la Légion d’honneur et une partie de l’Allée Jacques Respaud à l’occasion des Fêtes de la Saint Louis à Tautavel du 25 août au 29 août 2022
Arrêté temporaire n°44 : Portant instauration d’un sens unique rue Louis Blanc à compter du 30 septembre 2022
Arrêté temporaire n°43 : Portant interdiction de stationnement rue Torcatis sur la Commune de Tautavel à l’occasion du Court Circuits les 16 et 17 Août 2022
Arrêté temporaire n°42 : Portant réglementation sur la circulation du N°1 au 23 Rue Pierre Teilhard de Chardin sur la Commune de Tautavel à l’occasion du repas de quartier le 13 août 2022
Arrêté temporaire n°41 : Portant fermeture du chemin vicinal n°6 entre le lieu-dit Les Gouleyrous et le chemin de la piste DFCI n°100 du 08 août et jusqu’à nouvel ordre
Arrêté temporaire n°40 : Portant fermeture du gouffre des Gouleyrous à compter du 04/08/2022 et jusqu’à nouvel ordre
Arrêté temporaire n°39 :Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Rue Léon Jean Gregory et Théâtre de Verdure sur la Commune de Tautavel à l’occasion du concert symphonique le samedi 6 août 2022
Arrêté temporaire n°38 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Rue du Château sur la Commune de Tautavel en raison d’une livraison par un transporteur au 13 rue du Château
Arrêté temporaire n°37 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Place de la République sur la Commune de Tautavel à l’occasion des fêtes de la Préhistoire et du spectacle folklorique
Arrêté temporaire n°36 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Place de la République sur la Commune de Tautavel à l’occasion du spectacle proposé par le danseurs catalans d’Amélie-les-Bains dans le cdre de la Fête de la Saint-Louis 2022
Arrêté temporaire n°35 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Place de la République sur la Commune de Tautavel à l’occasion de la fête du conte de Cucugnan
Arrêté temporaire n°34 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Place de la République sur la Commune de Tautavel à l’occasion du concert proposé dans le cadre des 30 ans du Musée de la Préhistoire
Arrêté temporaire n°33 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement Place de la République sur la Commune de Tautavel à l’occasion des festivités du 14 Juillet 2022
Arrêté temporaire n°32 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement de la Place de la République sur la Commune de Tautavel le 13/07/2022 à l’occasion du bal des pompiers organisé par l’amicale des sapeurs pompiers organisé par l’amicale des sapeurs pompiers de Vingrau
Arrêté temporaire n°31 : Portant l’instauration d’un sens unique sur le chemin vicinal n°6 entre e lieu-dit Les Gouleyrous et le chemin de la piste DFCI n°100
Arrêté temporaire n°30 : Portant réglementation sur la circulation et le stationnement de la Place de la République sur la Commune de TAUTAVEL le 21/07/2022 à l’occasion de la fête organisée par Monsieur Gerard Bertrand en partenariat avec Terres Plurielles
Arrêté temporaire n°29 : Portant réglementation de la circulation sur l’Avenue Jean Jaurès, la Place de la République, la rue Louis Blanc, à l’occasion des marchés nocturnes de l’été
Arrêté temporaires n°28 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation au 28 avenue Jean Badia à Tautavel sur la période du 04/07/2022 au 19/07/2022
Arrêté temporaire n°27 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République le 23 juin 2022
Arrêté temporaire n°26 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République le 21 juin 2022
Arrêté temporaire n°25 : Portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement
Arrêté temporaire n°24 : Portant autorisation d’occuper le domaine public
Arrêté permanent n°23 : Portant interdiction de toute activité et intrusion sur la rive gauche des Gorges des Gouleyrous
Arrêté temporaire n°22 : Portant changement de véhicule concernant l’autorisation de stationnement de taxi n°2
Arrêté temporaire n°21 : Portant autorisation de passage à un transporteur de plus de 3.5 tonnes sur les avenues Louis Baixas et Léon-Jean Grégory dans le cadre d’une livraison de l’exposition temporaire au Musée de Préhistoire de Tautavel le 14/06/2022
Arrêté temporaire n°20 : Portant changement de véhicule concernant l’autorisation de stationnement de taxi n°2
Arrêté temporaire n°19 : Portant autorisation de passage à un transporteur de plus de 3.5 tonnes sur les avenues Louis Baixas et Léon-Jean Grégory dans le cadre de la livraison de l’exposition temporaire au Musée de Préhistoire de Tautavel le 10/06/2022
Arrêté temporaire n°18 : Portant réglementation des abords du Musée de Préhistoire sur la Commune de Tautavel dans le cadre du championnat de tir au propulseur du 04/06/2022 au 05/06/2022
Arrêté temporaire n°17: Portant réglementation de l’accès à la rive gauche du Verdouble, sur le site de la Caune de l’Arago pour l’héliportage du nouvel échafaudage de la grotte au lieu dit Le Gouleyrous sur la Commune de TAUTAVEL u 16/0/2022 au 20/05/2022
Arrêté temporaire n°16 : Portant réglementation de l’accès à la rive gauche du Verdouble, sur le site de la Caune de l’Arago pour l’héliportage du nouvel échafaudage de la grotte au lieu dit Le Gouleyrous sur la Commune de TAUTAVEL du 10/05/2022 au 15/05/2022
Arrêté temporaire n°15 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation Route de Vingrau à Tautavel sur la période du 02/05/2022 au 17/05/2022
Arrêté temporaire n°14 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation au 435 avenue François COMES, Route d’Estagel à Tautavel sur la période du 25/04/2022 au 09/05/2022
Arrêté temporaire n°13 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation au 28 rue Jean Badia à Tautavel sur la période du 18/04/2022 au 02/05/2022
Arrêté temporaire n°12 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République et Avenue Jean Jaurès sur la Commune de TAUTAVEL le 05/06/2022
Arrêté temporaire n°11 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République sur la Commune de Tautavel le 23/04/2022
Arrêté temporaire n°10 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République sur la Commune de TAUTAVEL le 24/04/2022
Arrêté temporaire n°9 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation
Arrêté temporaire n°8 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation
Arrêté temporaire n°7 : Portant réglementation du stationnement et de la circulation pour les travaux de raccordement pour ENEDIS sur la rue Camille DESMOULIN à TAUTAVEL du 28/02/2022 au 06/03/2022
Arrêté temporaire n°6 : Portant changement de véhicule concernant l’autorisation de stationnement de taxi n°2
Arrêté temporaire n°5 : Portant réglementation sur la circulation Place de la République sur la Commune de TAUTAVEL le 04/03/2022
Arrêté temporaire n°4 : Portant réglementation sur la circulation pour le remplacement de trois poteaux télécom aux lieux dit Mas Peychonnier et Mas Lavail sur la Commune de TAUTAVEL du 14/02/2022 au 14/05/2022
Arrêté temporaire n°3 : Portant réglementation sur la circulation pour le remplacement d’un poteau télécom sur un accotement plus un tirage de câbles au lieu-dit Mas CAMES sur la Commune de TAUTAVEL du 21/02/2022 au 28/02/2022
Arrêté temporaire n°2 : Portant réglementation sur la circulation pour les interventions de contrôle du réseau de fibre optique sur la Commune de TAUTAVEL du 01/02/2022 au 17/03/2022
Arrêté temporaire n°1 : Portant fermeture temporaire des salles municipales à compter du 03 janvier 2022
